Déposée le 1 février 2000 par la société ECOTHERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'Oranger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-11 du 17 mars 2000.
Le déposant est la société ECOTHERM domicilié(e) Route de Pernes, zi, B.P. 12, 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 994 451 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOTHERM - France.
La marque L'Oranger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOTHERM - Route de Pernes, zi, B.P. 12, 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON - France - SIREN 388994451
ECOTHERM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Appareils de chauffage et de cuisson. Appareils de mesure et de programmation de radiateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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